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CLERMONT INFOS63 Toutes les informations de la métropole
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLERMONT INFOS63 Toutes les informations de la métropole
ICL

Numéro de dépôt :
4635438
Date de dépôt :
29/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2030
CLERMONT INFOS63 Toutes les informations de la métropole de ICL

Présentation de la marque CLERMONT INFOS63 Toutes les informations de la métropole

Déposée par voie électronique le 29 mars 2020 par ICL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLERMONT INFOS63 Toutes les informations de la métropole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est ICL domicilié(e) 5 Rue du Châtelet - 70000 - Vesoul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICL, Monsieur Thomas Joyandet domicilié(e) 5 Rue du Châtelet - 70000 - Vesoul - France.

La marque CLERMONT INFOS63 Toutes les informations de la métropole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635438.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLERMONT INFOS63 Toutes les informations de la métropole arrivera à expiration en date du 29 mars 2030.

ICL a également déposé les autres marques suivantes : LIMOGES INFOS87 Toutes les informations de la HAUTE-VIENNE , RIOM INFOS63 Toutes les informations de Riom et sa région


ICL - 5 Rue du Châtelet - 70000 - Vesoul - France


ICL, Monsieur Thomas Joyandet - 5 Rue du Châtelet - 70000 - Vesoul - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Programmes informatiques pour l'édition d'images, de sons et de vidéos ;

Papier journal; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Abonnements à des journaux; Distribution de courrier publicitaire et de compléments publicitaires attachés à des éditions périodiques; Édition et mise à jour de textes publicitaires; Mise à disposition d'espaces publicitaires dans des périodiques, des journaux et des magazines; Organisation d'abonnement à des livres, des revues, des journaux ou des bandes dessinées; Publicité dans des périodiques, brochures et journaux; Services d'abonnement à des journaux; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers; Services d'édition de textes publicitaires; Services d'édition publicitaire; Services publicitaires liés aux journaux; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ;

Distribution de journaux; Distribution (livraison) de journaux; Livraison, expédition et distribution de journaux et de revues ;

Édition de publications médicales; Micro-édition; Publication et édition de livres; Services d'informations concernant l'édition; Services de conseils en matière d'édition; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographie.